Assurance maladie

L'assurance maladie pour une mère porteuse devrait être l'une des premières choses à aborder au début du processus de maternité de substitution. Les parents intentionnels doivent être informés dès le départ des implications financières de la couverture maternité de la mère porteuse et des options d'assurance maladie. Beaucoup de nos avocats recommandent que cette question soit abordée avant même que les parents intentionnels investissent dans l'autorisation médicale d'une mère porteuse.

L'une des options consiste à souscrire une assurance maternité de substitution auprès d'agences d'assurance qui proposent un produit d'assurance spécialement conçu pour couvrir la grossesse d'une mère porteuse. Il s'agit de l'option la plus sûre. Elle peut aussi être relativement coûteuse.

Une autre option consiste à se tourner vers l'assurance maladie de la mère porteuse pour couvrir ses frais de maternité. Il est impératif de demander à un professionnel de l'assurance ou à un avocat compétent d'examiner le régime avant de décider de s'y fier pour la couverture. Si certains régimes d'assurance-maladie couvrent les frais de maternité d'une mère porteuse, d'autres peuvent les exclure. Certains régimes comportent des clauses d'exclusion qui ne sont pas très claires. D'autres essaient d'inclure des exclusions, qui peuvent être jugées inapplicables. La couverture peut également être affectée par la loi de l'État ou la loi fédérale.

Si l'assurance de la mère porteuse est jugée acceptable, n'oubliez pas que des événements indépendants de la volonté des parties peuvent affecter cette couverture. L'employeur peut changer de régime ou d'assureur pendant la grossesse. L'assureur peut modifier le régime pour en changer les conditions. La mère porteuse ou son mari peuvent quitter l'emploi pour lequel ils sont assurés.

Une autre option qui peut être disponible dans certaines régions est d'obtenir une assurance par le biais de l'Affordable Care Act (ACA). Comme il s'agit d'une cible mouvante, il est recommandé de travailler avec un professionnel de l'assurance ayant une expérience de l'ACA et de la maternité de substitution. N'oubliez pas que ces plans ne sont disponibles que pendant la période d'inscription ouverte ou en cas d'événement qualifiant. Si le processus de maternité de substitution se prolonge au-delà d'une année de couverture, il est possible que les conditions du plan soient modifiées.